Mentions légales

Éditeur

Sub Rosa Consilium, SASU au capital de 2 000 €. SIREN 933 448 946. Siège social : sur demande. Président et directeur de la publication : Alain Tornato. Contact : alain@sub-rosa-consilium.com — 06 63 02 05 39.

Activité réglementée

Agent de recherches privées, activité régie par le livre VI, titre II du Code de la sécurité intérieure (art. L621-1 et suivants). Autorisation d’exercer délivrée par le CNAPS : numéro communiqué sur demande et porté sur tout devis et rapport. L’autorisation administrative préalable ne confère aucune prérogative de puissance publique à l’entreprise ou aux personnes qui en bénéficient.

Hébergement

Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis — www.netlify.com.

Données personnelles

Ce site ne dépose aucun cookie, n’embarque aucun traceur ni script tiers et ne collecte aucune donnée. Les informations transmises par téléphone ou courriel sont utilisées uniquement pour répondre à la demande et ne sont ni conservées au-delà de la mission ni transmises à des tiers.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des textes et visuels de ce site est la propriété de Sub Rosa Consilium. Toute reproduction est interdite sans autorisation écrite.